Merci pour votre appui

Depuis le 19 mars 2013, parallèlement aux initiatives débouchant sur des pétitions ou des débats participatifs, nous recevons de nombreux courriers, e-mails et coups de téléphone de soutien venant de toute la France et même de plusieurs pays d'Europe.

Nous tenons à remercier toutes ces personnes de la sympathie qu'elles nous ont communiquée dans ces temps difficiles. Elle nous aide, malgré les entraves et les tracas, à poursuivre notre mission d'accompagnement des familles au quotidien.

Qu'elles reçoivent toute notre amitié.

Baby-Loup sur France Inter

Notre crèche était ce jour le sujet principal de l'émission Cause commune, tu m'intéresses du philosophe Abdennour Bidar, diffusée chaque dimanche entre 16h et 17h. De nombreux intervenants, dont notre directrice, réagissaient à la décision de la cour de cassation et évaluaient ses conséquences sur la manière de penser la laïcité dans notre pays.

Vous pouvez réécouter cette émission ci-dessous :

Baby-Loup sur France Culture

La pédopsychiatre Caroline Eliacheff, dans le cadre de sa chronique hebdomadaire Les Idées Claires sur France Culture, revenait ce jour sur l'arrêt de la cour de cassation et le problème de la neutralité dans l'espace commun.

Vous pouvez réécouter son intervention ci-dessous :

Appel dans Marianne

Dans le numéro paraissant aujourd'hui de l'hebdomadaire Marianne, plusieurs personnalités (des intellectuels, des journalistes, des représentants politiques) réagissent à l'affaire Baby-Loup en signant un appel invitant à consolider la laïcité par une législation cohérente, que nous reproduisons ci-dessous. Vous pouvez voir l'ensemble des signataires de cet appel et le signer à votre tour à cette adresse.

Crèche Baby-Loup : Appel à toutes les consciences républicaines ! 

Le moment est grave, nous sommes dans une heure de vérité où la laïcité en France doit absolument être consolidée et réaffirmée, faute de quoi elle subira un recul dramatique.  

Rappelons les faits. En conformité avec son règlement intérieur établi sur le principe de "neutralité philosophique, politique et confessionnelle", la crèche Baby Loup de Chanteloup les Vignes a licencié en 2008 l'une de ses employées, au motif qu'elle manifestait ostensiblement son appartenance religieuse par le port d'un voile dit islamique. Le Conseil des prudhommes de Mantes la Jolie en 2010, et la Cour d'appel de Versailles en 2011 ont approuvé ce licenciement.  

En ce 19 mars 2013, la Cour de cassation a invalidé ces jugements et lui nie ce droit en affirmant que " (...) s'agissant d'une crèche privée, (elle) ne peut dès lors, en dépit de sa mission d'intérêt général, être considérée comme une personne privée gérant un service public " à laquelle le principe de laïcité devrait s'appliquer.  

Il ne nous appartient pas comme à tout citoyen respectueux de l’État de droit, de commenter l'arrêt de la Cour, mais nous constatons qu'une crèche qui accomplit depuis 22 ans un travail de terrain extraordinaire, seule en France ouverte 24h sur 24 et 7 jours sur 7, ne peut appliquer la laïcité dans son règlement intérieur pour faire vivre en harmonie enfants et parents de 54 nationalités qui se côtoient entre ses murs. Cela, notre droit le lui interdit aujourd'hui. 
  
Dans un État laïque, il serait ainsi permis de créer une crèche privée religieuse, mais pas une crèche laïque ? Impérative pour la puissance publique, la laïcité serait interdite aux citoyens et aux structures privées ? Parce qu'ils sont précisément d'entre nous tous, les êtres les moins pourvus de défense et les plus malléables, les enfants ont droit à la neutralité, garante de leur libre arbitre en formation.  

Notre loi doit impérativement être modifiée. Il n'est pas acceptable qu'un organisme dont l'utilité publique n'est plus à démontrer et dont les personnels ont manifesté un dévouement exemplaire à l'intérêt général, soit contraint de céder à des exigences personnelles. Il est inadmissible que ces professionnels soient mis dans l'impossibilité d'exercer une mission de service public dans le respect de la laïcité.  

C’est au législateur qu’il revient de remédier à cet état de confusion et de combler ce vide juridique qui, menaçant gravement l'application de la laïcité, principe constitutionnel de notre République, met en péril le vivre ensemble.

Communiqué officiel de l'association

Veuillez trouver ci-dessous le communiqué officiel de notre structure, envoyé ce soir à l'AFP, précisant le positionnement qu'il nous a paru essentiel d'adopter après la décision de la cour de cassation rendue mardi dernier.

Communiqué de l’association BABY-LOUP

La loi, rien que la loi

Désorientés par une décision lourde de conséquences pour le devenir de notre structure, nous avons malgré tout pris la décision de continuer à oeuvrer en toute neutralité tant que nous le pourrons, entourés de celles et ceux qui partagent notre vision du vivre ensemble.

La crèche Baby-loup a reçu l'arrêt de la cour de cassation de Paris en audience publique le 19 mars 2013.

Alors même que l’instance prud'homale de Mantes-la-Jolie et les magistrats de la cour d’appel de Versailles nous ont donné raison dans notre aspiration à offrir aux enfants un cadre de neutralité confessionnelle, politique et philosophique en déboutant la partie adverse de toutes ses demandes, la décision de la cour de cassation nous place aujourd’hui devant des incertitudes sérieuses.

Attendu que notre constitution dans son article premier (« La France est une République indivisible, laïque, démocratique et sociale ») offre à nos enfants une garantie de neutralité dans les espaces de vie collective, ce n’est vrai aujourd’hui que pour les crèches de statut public, ce qui constitue une discrimination envers les enfants fréquentant d’autres établissements.

Dans le sillage de la loi sur le non-port du voile à l’école, nous pouvions espérer pour nos enfants le même traitement que leurs aînés, comme le préconisait d’ailleurs l’avocat général, mais l’arrêt de la cour de cassation estime que la loi s’arrête aux portes de nos crèches, y compris celles qui relèvent de l’intérêt général - dimension de notre activité reconnue par la cour elle-même.

Nous remercions les nombreux soutiens qui s’expriment depuis quelques jours, reconnaissant bien au-delà de son territoire d’implantation, la commune de Chanteloup-les-Vignes (Yvelines), un travail exemplaire effectué depuis maintenant 22 ans.

Nous rappelons cependant que si la liste de nos soutiens n'est jamais close, il ne suffit pas de s'en réclamer pour que la parenté avec notre positionnement soit acquise. Nous n’acceptons aucune instrumentalisation de cette affaire juridique. Nous ne sommes ni des « nationalistes » étriqués appelants à la reconquête d’une France fantasmatique, ni des « islamophobes » apeurés par la diversité d’une terre historique d’immigration. Les concepts à l’emporte-pièce qui gravitent autour de ce simple fait d’un licenciement pour non-respect du règlement intérieur ne sont pour nous que des outils de manipulation, que nous nous garderons bien de relayer et de reprendre.

Pour nous le territoire de la République est partout où se trouvent nos enfants. En attendant les suites de ce procès, le fonctionnement de Baby-Loup restera donc le même : nous continuerons de nous référer à notre règlement intérieur dans le souci du bien de tous, considérant que nos actions en matière de droit des femmes, d'insertion, de monoparentalité, d'accueil d'urgence et de crèche à horaires atypiques gardent toute leur actualité - de nombreuses réflexions menées par les cabinets ministériels, ayant trait aux politiques familiales, à l’émancipation des femmes ou à la gestion des cultes, le soulignent.

Les professionnels de la petite enfance, les femmes issues de quartiers difficiles, les administrateurs bénévoles que nous sommes maintiennent leur priorité : l’épanouissement des enfants dans le respect de l’égalité. En attendant que le législateur apporte une clarification à cette situation, nous continuerons d’être dévoués à notre mission et aux différents champs d’interventions qu’elle appelle, notre souhait le plus cher restant de pouvoir continuer à construire chaque jour ce « vivre ensemble » qui chez nous, sur le terrain, n’est pas qu’une notion théorique, matière à discussion, mais d’ores et déjà une réalité partagée.
 

Décision de la cour de cassation

Depuis 2008, notre crèche est en procès avec Mme Afif, ex-salariée licenciée pour n'avoir pas respecté le règlement intérieur. Ce licenciement a été validé successivement par les juridictions des prud'hommes de Mantes-la-Jolie et de la cour d'appel de Versailles. Pour la première fois, il est mis en doute aujourd'hui par la cour de cassation, qui considère que Baby-Loup relève du droit privé et qu'à ce titre, le licenciement en question correspond à une limitation excessive des droits individuels. Vous pouvez lire son communiqué officiel transmis à la presse ci-dessous.

Communiqué de la cour de cassation du 19 mars 2013

Cette décision a ému beaucoup d'hommes et de femmes politiques, à droite comme à gauche : Manuel Valls, Najat Vallaud-Belkacem, Jean-François Copé ou Eric Ciotti, par exemple, ont souligné un vide juridique qu'il s'agirait pour le législateur de combler rapidement, les établissements comme le nôtre étant considérés comme des entreprises privées alors qu'ils mènent des actions sollicitées et financées par des institutions publiques. Or, les services publics sont astreints à certaines règles précises de neutralité qui ne peuvent pas être exigées dans les établissement considérés comme privés, même si leurs prérogatives sont équivalentes. Ce qui pose des problèmes sérieux quand les actions sont menées à destination de la petite enfance, qu'on pourrait espérer voir traitée dans les mêmes conditions sur l'ensemble du territoire de la République.

Assemblée générale 2013

Chers parents,

Notre assemblée générale annuelle se déroulera le jeudi 14 mars prochain, dans les locaux de la crèche, à 19h.

Seront à l'ordre du jour : le bilan social, le rapport d'activités et l'examen des comptes de l'année 2012, ainsi que le renouvellement des membres du Conseil d'Administration et diverses questions subsidiaires. 

Merci de confirmer votre présence, fortement souhaitée, auprès du secrétariat.

La Direction

Planning du mois : avril 2013

Chers parents,

Veuillez retrouvez ci-dessous le planning à télécharger et remplir pour le mois d'avril 2013. Apportez-le nous avant le jeudi 21 mars pour assurer la validation de vos demandes !

 

Planning Baby-Loup - avril 2013

Vous pourrez le modifier jusqu'au vendredi 29 mars, par téléphone ou au secrétariat pendant les temps de permanence. 

 

Rappel du règlement intérieur

Chers parents,

   

Nous avons remarqué que certains points de règlement garantissant notre bon fonctionnement n’étaient pas rigoureusement observés. Nous tenons donc à vous rappeler les éléments suivants :

1) Le portail en métal qui vous donne accès à la cour de la crèche doit impérativement être refermé (avec douceur) après chaque ouverture. Au-delà des frais importants de réparation que nous devons souvent assumer à son égard, la clôture précise du lieu d’accueil est nécessaire à la sécurité de chaque enfant, qui devrait être notre priorité à tous.

2) Aucune boisson ou nourriture venant de l’extérieur n’est autorisée dans l’enceinte de notre structure. Nous voyons encore régulièrement des enfants se promener avec un biberon personnel et trouvons trop souvent des friandises dans leurs poches.

3) Les plannings mensuels doivent être remis en main propre aux membres du secrétariat exclusivement, et ce pendant les temps de permanences administratives (pour rappel, les lundis, mercredis et vendredis, entre 15h et 19h). Il n’est pas à la charge des tatas de réceptionner et d’assurer le bon traitement des documents.

               

Merci pour votre compréhension et votre coopération,

La Direction

Baby-Loup diplômée

Baby-Loup participait ce jour, de 15h à 19h, au colloque « Familles monoparentales : sortir de l'impasse », organisé par la Fondation K d'urgences, sa partenaire depuis plusieurs années, et présenté par Laurence Ferrari. 

Cette journée d'études avait pour but de transmettre aux institutions et au public, à travers un entrelacs d'interventions de personnalités du monde socio-politique (Najat Vallaud-Belkacem, Valérie Pécresse, Martin Hirsch...) et de témoignages de célébrités (Corneille, Sheryfa Luna, Tal...), 10 propositions prioritaires censées pouvoir rapidement améliorer le sort des familles monoparentales. Nous vous résumons ces projets de mesures ci-dessous. 

1) Mise en place d'un quota pour l'accueil des enfants dans les écoles maternelles et les crèches

2) Instauration d'horaires atypiques pour les modes de garde

3) Révolution du CMG (Complément Mode de Garde) :

- En permettant le versement du CMG tiers payant

- En ciblant mieux le CMG sur les plus défavorisés

- En maintenant le versement du CMG pour les enfants de 6 à 10 ans

4) Versement d'allocations familiales au premier enfant pour les familles monoparentales précaires

5) Convocation d'un audit sur l'articulation entre les aides à l'isolement et le RSA majoré

6) Réalisation de deux campagnes d'informations nationales sur le recouvrement de la pension alimentaire

7) Organisation d'un blocage aux frontières des débiteurs de pensions alimentaires

8) Rétablissement de l'abattement pour isolement dans le calcul des aides au logement

9) Exigence de davantage de parité dans l'enseignement au primaire

10) Développement d'un portail public dédié à la monoparentalité

La manifestation était aussi l'occasion de saluer des structures mettant déjà en pratique un certain nombres des solutions proposées pendant cette journée. Au titre de son action à destination des familles non traditionnelles, et de son expérience des modes de garde à horaires atypiques, Baby-Loup s'est ainsi vue attribuer un diplôme d'honneur. 

Vous pouvez revivre l'intégralité du colloque ci-dessous (la remise de diplômes intervient à 2 heures et 33 minutes) :

  

Baby-Loup sur France Inter

Notre directrice Natalia Baleato était invitée ce matin sur France Inter, dans l'émission Les femmes, toute une histoire de Stéphanie Duncan, afin d'évoquer le projet Baby-Loup et son combat à destination des femmes du quartier. L'émission recevait également l'actrice Isabella Rossellini, pour son travail sur le prétendu « instinct maternel », et la militante Thérèse Clerc, pour sa gestion de la Maison des Babayagas et sa lutte pour les libertés homosexuelle et féminine.

Vous pouvez réécouter cette émission ci-dessous (le passage concernant le parcours de Baby-Loup se situe à 35 minutes) :

Planning du mois : mars 2013

Chers parents,

Veuillez retrouvez ci-dessous le planning à télécharger et remplir pour le mois de mars 2013. Apportez-le nous avant le jeudi 21 février pour assurer la validation de vos demandes !
 

Planning Baby-Loup - mars 2013

Vous pourrez le modifier jusqu'au jeudi 28 février, par téléphone ou au secrétariat pendant les temps de permanence.

Visite de Benoît Hamon

Benoît Hamon, ministre délégué à l'économie sociale et solidaire et à la consommation, était aujourd'hui en déplacement dans la ville de Chanteloup-les-Vignes aux côtés de Naïma Charaï, présidente de l'ACSÉ. 

Après avoir salué les ouvriers du Relais-Val-de-Seine et leurs actions de collecte et recyclage de textiles, et avant de rencontrer l'équipe dirigeante de l'AVEC, pour évoquer leur travail pour la démocratisation des pratiques culturelles, il a tenu à rendre visite à l'équipe de Baby-Loup. Il a ainsi effectué un tour d'horizon des locaux où sont accueillis les enfants, puis a ensuite invité autour d'une table ronde le personnel administratif de la crèche, des parents y faisant appel, des élus de la région et des journalistes pour discuter des difficultés rencontrées par les structures d'accueils à horaires atypiques, et débattre des manières possibles de faciliter leurs démarches quotidiennes. 

Particulièrement frappé par le témoignage d'une infirmière et de deux fonctionnaires de police, dénonçant leur incapacité à faire garder leurs enfants à Baby-Loup en raison d'un refus de leur commune de conventionner avec l'association, le ministre a promis de mettre prochainement en place une circulaire permettant à tous les personnels mobilisés en permanence au service de l’État (pompiers, médecins, gendarmes...) de passer outre les rigidités administratives des institutions locales.

Signant notre livre d'or, il a salué l'action de Baby-Loup comme une œuvre visionnaire de service public, qu'il souhaite rapidement voir clonée sur l'ensemble du territoire pour répondre au mieux aux besoins des familles d'aujourd'hui.

Notre directrice invitée par le HCI

Natalia Baleato participait ce jour à la séance « Laïcité, petite enfance et activités de loisirs encadrées » du cycle de conférences « Vivre et faire vivre la laïcité », organisé par le Haut Conseil à l’Intégration.

Voici une transcription de son intervention, revenant sur les dernières années mouvementées de l'association.

Examinons ensemble le litige appelé « l’affaire du voile ». Qu’est que cette situation nous a révélé ? Que nous a-t-elle dit du cadre légal dans le secteur de la petite enfance, des relations de pouvoir dans les quartiers, de la fragilité de certains de nos acquis ? Nous allons tenter de le comprendre aujourd’hui.

Historique du conflit

Cette affaire éclate en 2008, après le retour d’une de nos salariées à la fin de son congé parental. Mme Afif avait été embauchée dans le cadre d’un contrat CES. Très vite, elle se révèle une personnalité charismatique de l’équipe. Soutenue par l’association, elle part en formation qualifiante. Dès 1994, elle commence à porter un voile par conviction religieuse, mais seulement dans sa vie privée : à l’école d’Educateurs de Jeunes Enfants, dans la crèche et dans toutes les activités concernant sa fonction salariale, elle ne le portait pas. Systématiquement, nous faisons référence au règlement intérieur de l’association – elle commencera à « oublier de retirer son voile » seulement vers 2000/2001 –, selon lequel les convictions religieuses de chacun ne concernent pas le fonctionnement et l’activité de l’association. 

Ainsi, en 2001, nous lui avons rappelé clairement par écrit  que l’accueil des enfants devait se faire en toute neutralité, en respectant les convictions et la diversité culturelle de chacune des familles accueillies dans la structure ; une exigence impliquant un personnel neutre. Ces conditions de travail, Mme Afif les connaissait parfaitement, puisqu’en 2001, alors qu’une autre salariée qui revenait après 6 ans de congés parentaux souhaitait également travailler avec son voile, cette même Mme Afif, en entretien professionnel avec celle-ci, lui a clairement demandé de respecter les termes du règlement intérieur sur ce point (comme en témoigne un document écrit et versé au procès). Le port du voile n’est pas un souci tant qu’ il reste dans le cadre privé et est enlevé sur le lieu du travail, comme avec toutes les autres salariées de confession musulmane. Mme Afif le faisait d’ailleurs auparavant, d’autres collègues de même confession respectant scrupuleusement cette clause du règlement intérieur.

Planning du mois : février 2013

Chers parents,

Veuillez retrouvez ci-dessous le planning à télécharger et remplir pour le mois de février 2013. Apportez-le nous avant le samedi 19 janvier pour assurer la validation de vos demandes !

Planning Baby-Loup - février 2013

Vous pourrez le modifier jusqu'au jeudi 31 janvier, par téléphone ou au secrétariat pendant les temps de permanence. 

Anniversaires de la saison : novembre 2012 - janvier 2013

Fermeture exceptionnelle

Chers parents, 

Nous vous informons que notre crèche sera exceptionnellement fermée le vendredi 18 janvier à partir de 18h. Les enfants présents au sein de notre structure ce jour-là devront impérativement être récupérés avant cette heure, car au-delà, aucun accueil ne pourra être assuré.

Les activités de l'établissement reprendront normalement le lendemain, samedi 19 janvier, au matin.

Merci de votre compréhension,

La Direction

  

Bonne année 2013

Toute l'équipe de Baby-Loup se réunit pour vous souhaiter à toutes et à tous une bonne et heureuse année 2013. Que le meilleur frappe à votre porte !

Fête de fin d'année 2012

Avertissement au sujet du portail

Chers parents,

Nous tenons à vous rappeler que le portail en métal qui vous donne accès à l’entrée de notre crèche doit impérativement rester fermé. N’importe quel enfant pourrait s’échapper de la structure si un tel manquement était régulièrement observé. Or, pour vous comme pour nous, la sécurité des enfants est une priorité, et il est primordial de ne pas oublier qu’elle est notre affaire à tous, au jour le jour.

Nous tenons également à vous demander de manœuvrer ce portail avec respect. Des claquements répétés et violents de son armature en fer ont engrangé pour nous d’importants coûts de maintenance (déjà 1200 € depuis le mois d’août de cette année). Or, nous préférons utiliser notre budget dans des travaux pleinement profitables aux enfants plutôt que dans la réparation d’abus et de négligences que nous pourrions tous éviter avec un peu de volonté et de discernement. Nous vous prions donc d’y faire attention. 

En vous remerciant de votre compréhension et de votre coopération,

La Direction